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      CSE - Élus CSE

      Les réponses à toutes vos questions : le mandat, l'élection, rachat d'entreprise, prise en charge de frais, obligations comptables, etc.
      • Un membre du Codir a-t-il le droit de postuler pour devenir membre du CSE ?
      • Quelles sont les modalités de remboursement par le CSE des frais de déplacement ?
      • Obligations comptables du CSE en matière de remboursement des activités sociales et culturelles
      • Le remboursement d’une location de matériel de Ski par le CSE
      • Elections CSE
      • Droit de vote du président du CSE
      • Rachat d'entreprise - cession de dettes CSE
      • CSE : Prise en charge coût expertise concernant l'égalité professionnel
      • CSE : Local aménagé et matériel nécessaire
      • Budget du CSE, comment se décompose-t-il ?

      élections professionnelles

      • Le vote par procuration est-il admis pour les élections professionnelles ?

      Budget ASC

      • La mise en place d'une aide culturelle et sportive sur présentation de facture est-elle exonérée de cotisations URSSAF ?
      • Un CSE peut-il faire un don auprès d'une association ?

      Réunion

      • Quel est le cadre applicable aux comptes-rendus et aux procès-verbaux de réunions de CSE ?

      Règlement intérieur

      • Quel est le cadre applicable au règlement intérieur d'un CSE ?
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