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CSE - Élus CSE
Les réponses à toutes vos questions : le mandat, l'élection, rachat d'entreprise, prise en charge de frais, obligations comptables, etc.
Un membre du Codir a-t-il le droit de postuler pour devenir membre du CSE ?
Quelles sont les modalités de remboursement par le CSE des frais de déplacement ?
Obligations comptables du CSE en matière de remboursement des activités sociales et culturelles
Le remboursement d’une location de matériel de Ski par le CSE
Elections CSE
Droit de vote du président du CSE
Rachat d'entreprise - cession de dettes CSE
CSE : Prise en charge coût expertise concernant l'égalité professionnel
CSE : Local aménagé et matériel nécessaire
Budget du CSE, comment se décompose-t-il ?
élections professionnelles
Le vote par procuration est-il admis pour les élections professionnelles ?
Budget ASC
La mise en place d'une aide culturelle et sportive sur présentation de facture est-elle exonérée de cotisations URSSAF ?
Un CSE peut-il faire un don auprès d'une association ?
Réunion
Quel est le cadre applicable aux comptes-rendus et aux procès-verbaux de réunions de CSE ?
Règlement intérieur
Quel est le cadre applicable au règlement intérieur d'un CSE ?